Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site [Nom du site web d’Arbraculture] les présentes mentions légales.

Le site arbraculture.fr est accessible à l’adresse suivante : https://arbraculture.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions Légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Éditeur du site

Le site arbraculture.fr est édité par :

Arbraculture

• Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
• Capital social : 2250 €
• Numéro d’immatriculation au RCS Lille Métropole : 832 273 460
• Numéro de SIRET : 83227346000036
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR40832273460
• Adresse du siège social : 207 Rue du Calvaire Dévié Ferme Biologique des 4 Vents 59510 HEM
•  

B. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est :

Antoine Serniclay

C. Hébergeur du site

Le site Arbraculture.fr est hébergé par : OVH

• Raison sociale : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellerman 59100 Roubaix
• 
  

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.

ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) présents sur le site arbraculture.fr sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’éditeur du site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

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